Informations générales
Le site internet www.pulsy.fr est administré et édité par :
Groupement d’Intérêt Public (GIP) Pulsy ci-après dénommé « l’Éditeur du site »
6 allée de Longchamp - 54 600 Villers-lès-Nancy
Siret : 130 024 342 00011
Sans capital social
Tel : 03 83 97 13 70
Mail : cliquez ici
Hébergement du site
Le site www.pulsy.fr est hébergé par le GIP Pulsy à l’adresse suivante :
Advanced MedioMatrix
1 rue du Jardin d'Ecosse - 57 530 Peltre
Publication
Le directeur de la publication est Jonathan Lotz, Directeur du GIP Pusly.
La rédaction régulière est assurée par l’équipe Communication du GIP Pulsy.
L’information de santé de notre site est rédigée par les membres de l’équipe opérationnelle du GIP Pulsy qui ne sont pas des Professionnels de Santé. À titre exceptionnel, cette information peut être rédigée par des personnes extérieures à l’équipe qui ne présentent aucun conflit d’intérêt financier avec l’industrie pharmaceutique, laboratoire ou fabriquant de produits et de matériels médicaux. Dans ce cas, les attributions (date, source) seront stipulées en fin de publication avec présence d'un lien hypertexte vers l'article original si existant et précisions sur les éventuels liens d'intérêts du ou des rédacteurs externes au GIP Pulsy.
Clause de responsabilité
Les éléments figurants sur le site sont proposés à titre de service rendu au public et proviennent de sources considérées comme fiables. Malgré tout le soin apporté à la vérification des contenus et des informations, certaines des activités et informations publiées peuvent s’avérer inexactes, imprécises, incomplètes ou encore comportées des données dont le contenu est contestable. Le GIP Pulsy ne saurait voir sa responsabilité engagée, à ce titre, s’il n'en avait pas effectivement connaissance, ou si dès le moment où il en a eu connaissance, il a agi promptement pour les retirer ou en rendre l'accès impossible.
Le GIP Pulsy ne saurait également être tenu responsable du contenu des sites extérieurs vers lesquels des liens sont établis, ainsi que des dommages résultant de l'utilisation des informations obtenues sur ces sites.
Notification de contenu
Le GIP Pulsy encourage toute personne qui constaterait la présence d’un contenu illicite, inexacte, imprécis, incomplet à le signaler au moyen du formulaire de contact. Si celui-ci est avéré, il fera l’objet d’une correction ou d'un retrait dans les plus brefs délais.
Déréférencement
Si vous souhaitez que les informations vous concernant soient déréférencées des moteurs de recherche, nous vous invitons à vous rendre sur le site internet de la CNIL.
Protection des données à caractère personnel
Les données à caractère personnel qui sont collectées à partir de l’espace grand public de notre site institutionnel (formulaire, champ d’inscription à notre actualité...) sont indispensables pour répondre à vos demandes (demandes d’information, support, droits informatique et libertés...) et ainsi, mieux vous exposer l'ensemble des services de notre site.
Les modalités des traitements mis en œuvre à partir de ces données font l’objet d’une information dédiée, accessible à partir des formulaires et champs réservés à leur collecte.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, de portabilité, de limitation du traitement et d’effacement des données vous concernant. Afin d’exercer vos droits, vous pouvez contacter le Délégué à la Protection des Données via le formulaire de contact .
Droit des propriétés intellectuelles
Informations en ligne
Conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les informations mises en ligne sur le site www.pulsy.fr peuvent être reproduites librement sous réserve de respecter trois conditions cumulatives :
Autres contenus
Les autres contenus, tels noms de domaine, graphismes, logos, sons, photographies, vidéos, images, animations, formes graphiques ou audiovisuelles sont considérées comme des œuvres au sens du Code de la Propriété intellectuelle et sont donc la propriété de leur auteur.
Toute reproduction, imitation, représentation ou diffusion de tout ou partie de ces contenus sur un quelconque support est formellement interdite, excepté dans les cas où l’accord exprès de l’auteur ou ses ayants-droit aura été donné.
Les demandes peuvent être adressées à l’Éditeur du site, par courriel, à l’adresse : support@pulsy.fr
Le non-respect de ces dispositions constitue un acte de contrefaçon au sens de l’article L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur a conclu un accord distinct avec le fournisseur de services, lui concédant expressément le droit d’utiliser lesdits signes distinctifs, l’utilisateur s’engage à les utiliser dans le respect des stipulations dudit accord, ainsi que de toutes dispositions applicables aux utilisateurs des services et des dispositions légales .
Marques, signes distinctifs et logos
Sauf précision contraire, toutes les marques utilisées au sein des services sont la propriété de l’Éditeur du site.
Sauf autorisation expresse et préalable de l’Éditeur du site, toute reproduction (totale ou partielle) et usage de ces marques, figuratives ou non, expose l’internaute à des poursuites judiciaires.
Cookies
Des cookies sont installés sur le logiciel de navigation de l’utilisateur lors de son accès sur le site www.pulsy.fr. Ils servent à enregistrer les informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site. Ces cookies sont des données non identifiantes, permettant au site internet de lui proposer le meilleur service possible et de réaliser des statistiques de visites.
L’utilisateur a la possibilité de supprimer la présence des cookies dans les paramètres de son logiciel de navigation.
